Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCRO-JEUX
M. VALANCOT Jean-François, Agissant pour le compte de la société Société Nationale d'Animation pour les Personnes Empêchées (SNAPE) en cours de formation

Numéro de dépôt :
3940606
Date de dépôt :
15/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/08/2022
ACCRO-JEUX de VALANCOT Jean-François

Présentation de la marque ACCRO-JEUX

Déposée le 15 août 2012 par monsieur VALANCOT Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCRO-JEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est monsieur VALANCOT Jean-François domicilié(e) 739 CARRAIRE DE VAUMARTIN - 13650 - MEYRARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VALANCOT Jean-François domicilié(e) 739 CARRAIRE DE VAUMARTIN - 13650 - MEYRARGUES - France.

La marque ACCRO-JEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCRO-JEUX est expirée depuis le 15 août 2022.

VALANCOT Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : Miam Miam Tapas , ANIM'INFOS , STIMUL'ÂGE , THERALOISIRS , OPELUDE , Créatout'âge


M. VALANCOT Jean-François, Agissant pour le compte de la société Société Nationale d'Animation pour les Personnes Empêchées (SNAPE) en cours de formation - 739 CARRAIRE DE VAUMARTIN - 13650 - MEYRARGUES - France


M. VALANCOT Jean-François - 739 CARRAIRE DE VAUMARTIN - 13650 - MEYRARGUES - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Vente au détail d'articles de loisirs, de jeux, de jouets, de cadeaux à destination des personnes âgées ou empêchées via un site d'E-commerce à savoir : services informatisés de commande en ligne ; gestion des affaires commerciales ; mise à disposition d'informations commerciales par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition d'informations en matière de ventes commerciales ; mise à disposition d'informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente ; mise à disposition de services de vente aux enchères en ligne ; mise à disposition en ligne de répertoires d'informations commerciales sur Internet ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion en ligne de réseaux informatiques et sites Web ; traitement administratif de commandes d'achats ;

Service de location ou de prêt d'articles de loisirs, de jeux, de jouets à destination des personnes âgées ou empêchées via un site d'E-commerce à savoir : diffusion de matériel éducatif ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'enregistrement sonore et vidéo ; location d'appareils et de matériel éducatifs ; location d'enregistrements sonores et enregistrements vidéo ; location d'émissions de télévision ; location de caméras vidéo ; location de DVD ; location de films et vidéo ; location de jouets ; location de journaux et revues ; location de livres ; location de matériel de jeux ; mise à disposition d'informations en ligne relatives à l'éducation, à la formation, au divertissement, aux activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'informations en ligne dans le domaine des jeux informatiques à des fins de divertissement ; mise à disposition d'informations dans le domaine de la musique ; informations en matière de récréation ; mise à disposition d'informations en matière d'exercice physique par le biais d'un site Web en ligne ; mise à disposition d'informations en matière de divertissement et manifestations récréatives par le biais de réseaux en ligne et d'Internet ; mise à disposition d'informations en matière de divertissement par voie électronique ; mise à disposition d'émissions de télévision et de films, non téléchargeables, par le biais d'un service de vidéo à la demande ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; mise à disposition de revues généralistes en ligne non téléchargeables ; mise à disposition de romans illustrés et bandes dessinées en ligne non téléchargeables ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et mise à disposition de jeux et concours par le biais d'Internet ; services de bibliothèques de prêt et services de bibliothèques ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ou autres réseaux de communication ; services de location d'équipements audio et vidéo ; services de location de films cinématographiques et vidéos. Animation de concours sur Internet ;

Service de location ou de prêt de matériel informatique à destination des personnes âgées ou empêchées via un site d'E-commerce ; location de matériel informatique et logiciels ; location de matériel informatique et périphériques d'ordinateurs.